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Nièce oubliée : recel successoral ?

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Une femme, venant à la succession de ses grands-parents par représentation de sa mère prédécédée, est déboutée de sa demande relative à l'existence d'un recel successoral à l'encontre de ses deux oncles. Si le fait pour un héritier de dissimuler volontairement l'existence d'un autre héritier dans le but de fausser le partage constitue un recel, il n'est pas établi, dans cette affaire, que les oncles aient volontairement omis de révéler l'existence de leur nièce dans le but d'augmenter leur part héréditaire. En effet, les actes dans lesquels il n'est pas fait mention de l'existence de la cohéritière ont été dressés avant qu'il soit établi que les oncles avaient connaissance de l'existence de leur nièce. Dès lors, il ne peut être tiré argument du fait que, ayant appris l'existence de celle-ci, ils n'aient pas manifesté un repentir alors qu'il ne peut y avoir lieu à repentir que si le recel est avéré. Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e et 4e chambres réunies, 13 janvier 2021, affaire n° 17-21.921